Déposée le 4 février 2013 par monsieur ait-maden mohamed et monsieur zerad michael
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ZRATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Les déposants sont monsieur ait-maden mohamed domicilié(e) 3 impasse colbert - 93000 - BOBIGNY - France et monsieur zerad michael domicilié(e) 10 rue sainte barbe - 93140 - BONDY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ait-maden mohamed domicilié(e) 3 impasse colbert - 93000 - BOBIGNY - France.
La marque ZRATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ait-maden mohamed - 3 impasse colbert - 93000 - BOBIGNY - France
M. zerad michael - 10 rue sainte barbe - 93140 - BONDY - France
M. ait-maden mohamed - 3 impasse colbert - 93000 - BOBIGNY - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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